Les grandes entreprises qui font de l'optimisation fiscale

Fiscalité
08 Jun 2020
Les grandes entreprises qui font de l'optimisation fiscale

L'optimisation fiscale est l'une des manières permettant de réduire la charge fiscale sans enfreindre les lois fiscales en vigueur. C'est un dispositif très avantageux, qui aide à mieux gérer les intérêts. Tous les contribuables, autant les particuliers que les professionnels peuvent accéder à l'exonération des impôts. Même les firmes multinationales s'y intéressent actuellement. Découvrez dans ce qui suit les grandes entreprises qui pratiquent l'optimisation fiscale.

Le fonctionnement de l'optimisation fiscale

Aussi bien les personnes physiques que les entreprises sont soumises à plusieurs contributions. Un particulier doit à cet effet payer des impôts sur le revenu, les taxes d'habitation, la taxe foncière, l'impôt de solidarité sur la fortune, etc. Les entreprises doivent, quant à elles, acquitter la TVA, l'impôt sur les bénéfices (IR ou IS) et la contribution économique territoriale.

La fiscalité forme l'une des préoccupations importantes d'une firme alors qu'il s'agit d'une source capitale des financements de l'Etat. Elle joue un rôle primordial dans presque toutes les décisions de gestion. C'est ce qui incite certaines entreprises à chercher des moyens pour optimiser sa fiscalité au lieu de la supporter.

L'optimisation fiscale permet de maîtriser et diminuer les charges fiscales de la manière la plus efficace tout en respectant les lois en vigueur et évitant les risques majeurs à l'économie. Elle consiste à découvrir toutes les possibilités de réduire la fiscalité. Mais généralement, ce processus passe par des investissements qui rapportent.

Les différents systèmes d'optimisation fiscale d'une entreprise

Une entreprise d'une telle envergure doit bien choisir son mode de gestion du fait que cela peut affecter son fonctionnement, le développement de ses activités, ses investissements, ses rendements, etc. Dans ce contexte, son gestionnaire est obligé à prévoir l'imposition, qui est une charge incontournable. Ce sera mieux ainsi s'il arrive à la réduire.

La gestion optimisée permet d'alléger l'imposition, notamment l'impôt sur les bénéfices et l'impôt de solidarité sur la fortune, en utilisant des procédures légales. En parallèle, elle offre la possibilité de maximiser le résultat net. Pour tirer profit des avantages fiscaux, il existe différents leviers d'optimisation fiscale dont :

  • les contrats de capitalisation
  • l'investissement immobilier (loi Pinel, loi Malraux)
  • l'investissement dans les PME (petites et moyennes entreprises)
  • le Plan d'Epargne en Action
  • le démembrement de propriété
  • etc.

Les processus adoptés par les grandes entreprises pour optimiser la fiscalité

L'optimisation fiscale se joue à deux angles. D'un côté, l'investisseur a pour objectif d'économiser des impôts. De l'autre côté, l'Etat vise à rehausser ses recettes fiscales en encourageant les investissements dans des domaines particuliers avec d'autres mesures fiscales alternatives.

En France, les exonérations fiscales liées au mécénat, qui peuvent atteindre 60 % du don, se révèlent très rentables pour les grandes entreprises qu'elles se sont empressées dessus. Environ 70 000 entreprises s'y lancent actuellement.

Entre autres, les entités de la nouvelle technologie, telles que Apple, utilisent des techniques d'optimisation fiscale un peu complexes. Tout d'abord, elles domicilient leurs bénéfices dans des paradis fiscaux, des pays à fiscalité minimale voire nulle.

En parlant de l'économie numérique, Google comme toutes les firmes multinationales de la GAFAM (Google, Apple, Facebook, Amazon et Microsoft) utilise le traitement Big Data pour toucher un maximum de personnes. Le géant de l'énergie Total optimise également sa fiscalité en finançant le Louvre.